Zone de l’intérieur et zone des Armées
explications, cartes et textes réglementaires pour comprendre ces formulations essentielles dans la fiche matricule.
Texte réglementaire
Détachés agricoles catégories A et B
Détachés agricoles catégories A et B : la décision ministérielle du 6 mai 1917.
Le cas particulier des gardes civils (2)
textes réglementaires de mise en place et de fin des gardes civiles.
La loi du 5 août 1914 sur les affectations des mobilisés
Un texte qui réglemente l’envoi de renforts pendant toute la Première Guerre mondiale.
Régions militaires et subdivisions Décret du 8 février 1898
Transcription du décret du 8 février 1898 qui détermine les Régions territoriales & les Subdivisions de région.
Régions militaires et subdivisions Décret du 29 janvier 1892
Transcription du décret du 29 janvier 1892 qui détermine les Régions territoriales & les Subdivisions de région.
Régions militaires et subdivisions de régions
L’évolution des délimitations des régions militaires et de leurs subdivisions de 1874 à 1914.
Régions militaires et subdivisions Loi du 5 décembre 1897
Transcription de la loi du 5 décembre 1897.
Régions militaires et subdivisions Décret 31 décembre 1913
Transcription du Décret du 31 décembre 1913 et de ses annexes.
Régions militaires et subdivisions Décret 22 septembre 1913
Transcription du décret 22 septembre 1913 et de ses annexes.
Régions militaires et subdivisions Décret 6 septembre 1899
Transcription du Décret du 6 septembre 1899 et de ses annex
Les lois de recrutement
Les lois de recrutement de 1872, 1889, 1905, 1913 : spécificités, évolution, fiche matricule.