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Régions militaires et subdivisions Décret 31 décembre 1913

Décret du 31 décembre 1913

N° 6461. – Décret portant constitution d’une 21e région territoriale.

Du 31 décembre 1913.

(Publié au Journal officiel du 3 janvier 1914.)

Le Président de la République française,

Sur le rapport du ministre de la guerre ;

Vu la loi du 24 juillet 1873, relative à l’organisation générale de l’armée ;

Vu le décret du 6 août 1874 qui détermine les régions territoriales et les subdivisions de région ;

Vu le décret du 29 janvier 1892, portant modification au tracé de la septième région ;

Vu la loi du 5 décembre 1897, portant création d’une nouvelle région de corps d’armée par dédoublement de la sixième ;

Vu le décret du 8 février 1898, qui détermine les limites de la vingtième région ;

Vu le décret du 6 septembre 1899, portant modification aux limites des septième et vingtième région de corps d’armée ;

Vu le décret du 22 septembre 1913, modifiant les régions territoriales des 2e, 6e, 7e et 20e corps d’armée ;

Vu la loi du 22 décembre 1913, portant création d’une nouvelle région de corps d’armée ;

Le Conseil d’État entendu,

Décrète :

Art. 1er. La 7e région et les subdivisions qui la composent sont délimitées conformément aux indications du tableau n° 1 ci-annexé.

2. Il est créé une nouvelle région portant le numéro 21. Cette région et les subdivisions de région qui la composent sont délimitées conformément aux indications du tableau n° 2 ci-annexé.

3. Sont abrogés les dispositions contraires à celles du présent décret.

4. Le ministre de la guerre est chargé de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois.

Fait à Paris, le 31 décembre 1913.

Signé : R. Poincaré.

Le Ministre de la guerre, Signé : J. Noulens.

Annexes reprises pour établir le tableau suivant :

Tableau indiquant la subdivision de la France en régions et en subdivisions de région.

*DépartementsArrondissements et détails des cantons entre parenthèses
Ière REGION MILITAIRE

Chef-lieu : LILLE
1reNordLille
2eNordValenciennes
3eNordDouai, Cambrai (Cambrai est et ouest, Marcoing, Solesmes et Carnières).
4eNordAvesnes, Cambrai (Clary et le Cateau).
5ePas-de-CalaisArras
6ePas-de-CalaisBéthune, Saint-Pol.
7ePas-de-CalaisSaint-Omer, Boulogne, Montreuil.
8eNordDunkerque, Hazebrouck.
IIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
AMIENS
1reArdennesRocroi, Mézières, Sedan.
MeuseMontmédy.
Meurthe-et-MoselleBriey (Longuyon, Longwy, Audun).
2eAisneSaint-Quentin et Vervins.
3eOiseBeauvais, Clermont.
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Pontoise.
SeineFraction des cantons de Saint-Denis et de Pantin et des 10e, 19e et 20e arrondissements de Paris.
4eSommeAmiens
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Pontoise.
SeineFraction des cantons de Saint-Denis et de Pantin et des 10e, 19e et 20e arrondissements de Paris.
5eSommePéronne, Montdidier.
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Pontoise.
SeineFraction des cantons de Saint-Denis et de Pantin et des 10e, 19e et 20e arrondissements de Paris.
6eSommeAbbeville, Doullens.
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Pontoise.
SeineFraction des cantons de Saint-Denis et de Pantin et des 10e, 19e et 20e arrondissements de Paris.
7eAisneLaon
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Pontoise.
SeineFraction des cantons de Saint-Denis et de Pantin et des 10e, 19e et 20e arrondissements de Paris.
IIIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu : ROUEN
1reEurePont-Audemer, Bernay.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements de Mantes et de Versailles
SeineFraction des cantons de Courbevoie et de Neuilly et des 1er, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements de Paris.
2eEureEvreux.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements de Mantes et de Versailles
SeineFraction des cantons de Courbevoie et de Neuilly et des 1er, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements de Paris.
3eCalvadosVire, Falaise.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements de Mantes et de Versailles
SeineFraction des cantons de Courbevoie et de Neuilly et des 1er, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements de Paris.
4eCalvadosPont-l’Evêque, Lisieux.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements de Mantes et de Versailles
SeineFraction des cantons de Courbevoie et de Neuilly et des 1er, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements de Paris.
5eSeine-InférieureRouen (moins les cantons de Boos, Grand-Couronne, Elbeuf, Rouen rive gauche), Dieppe, Neufchâtel.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements de Mantes et de Versailles
SeineFraction des cantons de Courbevoie et de Neuilly et des 1er, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements de Paris.
6eSeine-InférieureRouen (Boos, Grand-Couronne, Elbeuf et Rouen rive gauche).
EureLes Andelys, Louviers.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements de Mantes et de Versailles
SeineFraction des cantons de Courbevoie et de Neuilly et des 1er, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements de Paris.
7eCalvadosCaen, Bayeux.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements de Mantes et de Versailles
SeineFraction des cantons de Courbevoie et de Neuilly et des 1er, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements de Paris.
8eSeine-InférieureLe Havre, Yvetot.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements de Mantes et de Versailles
SeineFraction des cantons de Courbevoie et de Neuilly et des 1er, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements de Paris.
IVe REGION MILITAIRE

Chef-lieu : LE MANS
1reMayenneChâteau-Gontier, Laval (moins le canton de Chailland).
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Rambouillet.
SeineFraction des cantons de Villejuif et de Sceaux et des 4e, 5e, 6e, 13e et 14e arrondissements de Paris.
2eMayenneMayenne, Laval (Chailland)
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Rambouillet.
SeineFraction des cantons de Villejuif et de Sceaux et des 4e, 5e, 6e, 13e et 14e arrondissements de Paris.
3eSartheMamers, Saint-Calais (moins le canton de Château-du-Loir), Le Mans (Ballon, Montfort et 3e canton du Mans).
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Rambouillet.
SeineFraction des cantons de Villejuif et de Sceaux et des 4e, 5e, 6e, 13e et 14e arrondissements de Paris.
4eSartheLa Flèche, Le Mans (1er et 2e cantons du Mans, Sillé, Conlie, Loué, la Suze, Ecommoy), Saint-Calais (Château-du-Loir).
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Rambouillet.
SeineFraction des cantons de Villejuif et de Sceaux et des 4e, 5e, 6e, 13e et 14e arrondissements de Paris.
5eEure-et-LoirChartres (Chartres nord, Courville, Maintenon), Nogent-le-Rotrou, Dreux.
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Rambouillet.
SeineFraction des cantons de Villejuif et de Sceaux et des 4e, 5e, 6e, 13e et 14e arrondissements de Paris.
6eEure-et-LoirChâteaudun, Chartres (Chartres sud, Auneau, Illiers, Voves, Janville).
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Rambouillet.
SeineFraction des cantons de Villejuif et de Sceaux et des 4e, 5e, 6e, 13e et 14e arrondissements de Paris.
7eOrneAlençon, Mortagne.
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Rambouillet.
SeineFraction des cantons de Villejuif et de Sceaux et des 4e, 5e, 6e, 13e et 14e arrondissements de Paris.
8eOrneArgentan, Domfront.
Seine-et-OiseFraction de l’arrondissement de Rambouillet.
SeineFraction des cantons de Villejuif et de Sceaux et des 4e, 5e, 6e, 13e et 14e arrondissements de Paris.
Ve REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
ORLEANS
1reYonneSens, Joigny (Cerisiers, Villeneuve-sur-Yonne, Brienon et Joigny).
Seine-et-OiseFraction des arrondissements d’Etampes et de Corbeil.
SeineFraction des cantons de Charenton et de Vincennes et des 2e, 3e, 11e, 12e arrondissements de Paris.
2eSeine-et-MarneFontainebleau, Provins.
Seine-et-OiseFraction des arrondissements d’Etampes et de Corbeil.
SeineFraction des cantons de Charenton et de Vincennes et des 2e, 3e, 11e, 12e arrondissements de Paris.
3eSeine-et-MarneMelun, Coulommiers (Rozoy).
Seine-et-OiseFraction des arrondissements d’Etampes et de Corbeil.
SeineFraction des cantons de Charenton et de Vincennes et des 2e, 3e, 11e, 12e arrondissements de Paris.
4eSeine-et-MarneMeaux, Coulommiers (moins Rozoy).
Seine-et-OiseFraction des arrondissements d’Etampes et de Corbeil.
SeineFraction des cantons de Charenton et de Vincennes et des 2e, 3e, 11e, 12e arrondissements de Paris.
5eYonneAuxerre, Avallon, Tonnerre.
6eLoiretMontargis, Gien.
YonneJoigny (Saint-Julien, Charny, Aillant, Bléneau et Saint-Fargeau).
7eLoir-et-Cher
8eLoiretOrléans, Pithiviers.
VIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
CHÂLONS-SUR-MARNE
1reAisneSoissons, Château-Thierry.
2eMarneReims.
ArdennesVouziers, Rethel.
3eMarneSainte-Menehould, Châlons, Vitry, Epernay.
4eMeurthe-et-MoselleBriey (Briey, Conflans, Chambley), Nancy (Pont-à-Mouson), Toul (Thiaucourt)..
MeuseVerdun, Bar-le-Duc, Commercy.
5eOiseCompiègne, Senlis.
VIIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
BESANÇON
1reVosgesCantons de Gérardmer, Remiremont, Saulxures, Le Thillot et Plombières.
Haut-RhinBelfort.
Haute-SaôneLure (Champagney).
DoubsBaume-les-Dames, Montbéliard.
2eHaute-SaôneVesoul, Lure (moins Champagney).
3eJuraLons-le-Saunier, Poligny (Chaumergy, Chaussin, Montbarrey), Dôle, Saint-Claude.
4eDoubsBesançon, Pontarlier.
JuraDôle (moins Chaumergy, Chaussin et Montbarrey).
5eAinBourg (moins Pont-d’Ain), Trévoux (moins Montuel, Chalamont, Meximieux).
RhôneVillefranche, Lyon (4e et 5e arrondissements de Lyon, l’Arbresle, Condrieu, Limonest, Mornant, Saint-Laurent, Saint-Symphorien et Vaugneray).
6eAinBelley, Gex, Nantua, Bourg (Pont-d’Ain), Trévoux (Montuel, Chalamont, Meximieux).
VIIIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
BOURGES
1reSaône-et-LoireLouhans (Saint-Pierre-en-Bresse), Chalon (Chagny, Verdun-sur-Doubs et Saint-Martin-en-Bresse).
Côte-d’OrBeaune, Dijon (Auxonne et Pontailler).
2eCôte-d’OrChâtillon, Semur, Dijon (Moins Auxonne et Pontailler).
3eSaône-et-LoireLouhans (moins Saint-Pierre-en-Bresse), Chalon (moins Chagny, Verdun-sur-Doubs et Saint-Martin-en-Bresse).
4eSaône-et-LoireCharolles (Chaussailles, la Clayette, la Guiche, Marcigny, Saint-Bonnet-de-Joux et Semur-en-Brionnais).
Saône-et-LoireMâcon.
5eCherSancerre.
NièvreClamecy, Cosne.
6eCherBourges, Saint-Amand (moins la Guerche, Sancoins et Nérondes).
7eSaône-et-LoireCharolles (moins Charolles, Chaussailles, la Clayette, la Guiche, Marcigny, Saint-Bonnet-de-Joux et Semur-en-Brionnais), Autun.
8eNièvreChâteau-Chinon, Nevers.
CherSaint-Amand (La Guerche, Sancoins et Nérondes).
IXe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
TOURS
1reIndreIssoudun, La Châtre, Châteauroux (moins Châtillon et Ecueillé).
2eIndreChâteauroux (Châtillon et Ecueillé)
VienneMontmorillon.
Indre-et-LoireLoches
3eDeux-SèvresParthenay, Bressuire, Niort.
4eViennePoitiers (moins Saint-Julien, Saint-Georges, Neuville et Mirebeau), Civray.
Deux-SèvresMelle.
5eVienneChâtellerault, Loudun, Poitiers (Saint-Julien, Saint-Georges, Neuville et Mirebeau).
Indre-et-LoireChinon (moins Langeais et Bourgueil).
6eIndre-et-LoireTours, Chinon (Langeais et Bourgueil).
Maine-et-LoireSaumur (Saumur nord-est, nord-ouest et sud-est), Baugé (Noyant et Longué).
7eMaine-et-LoireSegré, Baugé (moins Noyant et Longué), Angers (moins Chalonne, Ponts-de-Cé et Thouarcé).
8eMaine-et-LoireCholet, Angers (Pont-de-Cé, Chalonne et Thouarcé), Saumur (moins Saumur nord-est, nord-ouest et sud-est).
Xe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
RENNES
1reCôte-du-NordGuingamp, Lannion.
2eCôte-du-NordSaint-Brieuc, Loudéac.
3eIlle-et-VilaineRennes, Redon, Montfort.
4eIlle-et-VilaineVitré, Fougères.
5eMancheValognes, Cherbourg.
6eIlle-et-VilaineSaint-Malo
Côte-du-NordDinan
7eMancheAvranches, Mortain.
8eMancheSaint-Lô, Coutances.
XIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
NANTES
1reLoire-InférieureNantes (moins Carquefou, Verton, Le Loroux, Vallet, Clisson et Aigrefeuille), Saint-Nazaire, Paimboeuf.
2eLoire-InférieureAncenis, Châteaubriant, Nantes (Carquefou, Verton, Le Loroux, Vallet, Clisson et Aigrefeuille).
3eVendéeLa Roche-sur-Yon (moins Mortagne, les Herbiers et Chantonnay), les Sables-d’Olonne.
4eVendéeLa Roche-sur-Yon (Mortagne, les Herbiers et Chantonnay), Fontenay.
5eMorbihanVannes, Ploërmel.
6eFinistèreQuimper, Quimperlé, Châteaulin.
7eFinistèreBrest, Morlaix.
8eMorbihanLorient, Pontivy.
XIIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
LIMOGES
1reHaute-VienneLimoges, Rochechouart (moins Saint-Julien), Saint-Yrieix (Nexon et Chalus).
CreuseBourganeuf (moins Bénévent).
DordogneNontron (moins Mareuil, Champagnac, Thiviers, Lanouaille et Jumilhac).
2eHaute-VienneRochechouart (Saint-Julien), Bellac.
CharenteConfolens.
CreuseGuéret (La Souterraine et Grand-Bourg), Bourganeuf (Bénévent).
3eCreuseAubusson, Boussac, Guéret (moins La Souterraine et Grand-Bourg).
4eCorrèzeTulle, Ussel.
5eCharenteBarbezieux.
DordogneRibérac, Nontron (Mareuil et Champagne), Périgueux (moins Excideuil, Hautefort, Thenon).
6eCharenteAngoulême, Ruffec, Cognac.
7eDordogneNontron (Lanonaille, Jumilhac et Thiviers), Périgueux (Excideuil, Hautefort, Thenon), Sarlat (Terrasson).
Haute-VienneSaint-Yrieix (Saint-Yrieix et Saint-Germain).
CorrèzeBrives
8eDordogneBergerac, Sarlat (moins Terrasson).
XIIIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
CLERMONT-FERRAND
1rePuy-de-DômeRiom, Thiers, Clermont (Clermont nord-est, nord-ouest et sud-ouest, Rochefort, Bourg-Lastic et Herment).
2eAllierMoulins, Montluçon, Gannat.
3ePuy-de-DômeClermont (moins Clermont nord-est, nord-ouest et sud-ouest, Rochefort, Bourg-Lastic et Herment), Issoire, Ambert.
4eHaute-LoireBrioude (Biesle, Auzon, la Chaise-Dieu, Brioude et Lavoûte).
Cantal
5eHaute-LoireLe Puy, Yssingeaux, Brioude (Pinols, Langeac, Paulhaguet).
6eLoireSaint-Etienne (moins Chambon, Feugerolles et Saint-Héand)..
7eLoireMontbrison, Saint-Etienne (Chambon, Feugerolles et Saint-Héand).
8eAllierLa Palisse
LoireRoanne
XIVe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
GRENOBLE
1reIsèreGrenoble
2eIsèreLa Tour-du-Pin, Saint-Marcellin.
3eHaute-Savoie
4eSavoie
5eIsèreVienne
RhôneLyon (Givors et 6e arrondissement de Lyon)
6eDrômeValence.
RhôneLyon (3e arrondissement de Lyon).
7eDrômeMontélimar, Die, Nyons.
RhôneLyon (Villeurbanne et 1er arrondissement de Lyon).
8eHautes-Alpes
RhôneLyon (Saint-Genis-Laval et 2e arrondissement de Lyon).
XVe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
MARSEILLE
1reVarBrignoles, Toulon.
Bouches-du-RhôneMarseille (Aubagne, la Ciotat, Roquevaire, centre extra et sud extra de Marseille).
2eAlpes-Maritimes
VarDraguignan.
3eBouches-du-RhôneArles, Aix, Marseille (Centre intra, nord intra, nord extra et sur intra de Marseille).
Basses-Alpes

4eCorse
5eGardNîmes, Alais, Le Vigan.
6eVaucluse
7eArdècheTournon, Privas (moins Viviers, Bourg-Saint-Andéol et Villeneuve-de-Berg).
8eGardUzès
ArdècheLargentière, Privas (Viviers, Bourg-Saint-Andéol et Villeneuve-de-Berg).
XVIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
MONTPELLIER
1reHéraultBéziers, Saint-Pons.
2eHéraultMontpellier, Lodve.
AveyronSaint-Affrique.
3eLozère
AveyronMillau
4eAveyronRodez, Villefranche, Espalion.
5eAudeNarbonne, Carcassonne (moins Saissac, Montréal, Alzonne, Carcassonne est et ouest), Limoux.
6ePyrénées-Orientales
7eTarnCastres
AudeCastelnaudary, Carcassonne (Saissac, Montréal, Alzonne, Carcassonne est et ouest).
8eTarnAlbi, Gaillac, Lavaur.
XVIIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
TOULOUSE
1reTarn-et-GaronneCastelsarrasin (Saint-Nicolas, Lavit et Beaumont), Moissac.
Lot-et-GaronneAgen, Nérac (Nérac, Francescas).
GersCondom (Condom et Montréal), Lectoure (Lectoure et Miradoux).
2eLot-et-GaronneMarmande, Villeneuve (moins Villeréal, Monflanquin, Fumel, Tournon), Nérac (moins Nérac et Francescas).
3eLotFigeac (Cajare), Gourdon (Payrac, Gourdon, Salviac, Saint-Germain, la Bastide), Cahors.
Lot-et-GaronneVilleneuve (Villeréal, Monflanquin, Fumel et Tournon).
Tarn-et-GaronneMontauban (Molières et Montpezat).
4eLotGourdon (moins Payrac, Gourdon, Salviac, Saint-Germain, la Bastide), Figeac (moins Cajare).
Tarn-et-GaronneMontauban (moins Molières et Montpezat), Castelsarrasin (Castelsarrasin, Montech, Verdun et Grisolles).
5eHaute-GaronneToulouse, Villefranche, Muret (Saint-Lys, Muret et Auterive).
6eHaute-GaronneMuret (Cintegabelle).
AriègePamiers, Foix, Saint-Girons (Massat).
7eGersMirande, Auch, Condom (moins Condom et Montréal), Lectoure (moins Lectoure et Miradoux), Lombez.
8eHaute-GaronneMuret (moins Cintegabelle, Saint-Lys, Muret et Auterive), Saint-Gaudens.
AriègeSaint-Girons (moins Massat).
XVIIIe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
BORDEAUX
1reCharente-InférieureSaintes, Marennes, Jonzac.
2eCharente-InférieureLa Rochelle, Rochefort, Saint-Jean-d’Angely
3eGirondeLibourne, Blaye, La Réole.
4eGirondeBordeaux, Lesparre, Bazas.
5eLandesMont-de-MArsan, Saint-Sever, Dax (Montfort et Castets).
6eBasses-PyrénéesBayonne, Mauléon.
LandesDax (moins Montfort et Castets).
7eBasses-PyrénéesPau, Orthez, Oléron.
8eHautes-Pyrénées
XXe REGION MILITAIRE

Chef-lieu :
NANCY
1reMeurthe-et-MoselleNancy (Nancy ouest et Saint-Nicolas), Lunéville (moins Blamont, Cirey, Badonvillers, Baccarat)..
VosgesMirecourt (Charmes).
2eMeurthe-et-MoselleToul (moins Thiaucourt et Pont-à-Mousson) et Nancy (moins Nancy ouest et Saint-Nicolas).
3eVosgesEpinal, Mirecourt (Mirecourt, Vittel), Remiremont, Neufchâteau.
Haute-MarneVassy, Chaumont (moins Chaumont, Arc-en-Barrois, Nogent-en-Bassigny, Châteauvillain).
4eAubeTroyes.
XXIe REGION MILITAIRE
EPINAL
1reHaute-MarneLangres, Chaumont (Arc-en-Barrois, Châteauvillain, Chaumont, Nogent-en-Bassigny).
Haute-SaôneGray.
2eVosgesEpinal, Mirecourt (Darney, Dompaire, Monthureux-sur-Saône), Saint-Dié (moins Gérardmer).
Meurthe-et-MoselleLunéville (Blamont, Cirey, Badonvillers, Baccarat).

* = subdivision de région

  • Source :

Bulletin des lois de la République française, 1913, 2e semestre, Paris, Imprimerie nationale des lois, 1913. Pages 3429 à 2431. Accès direct sur Gallica.


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