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Outrage par parole et menace contre un supérieur au 130e RI

Devant le Conseil de Guerre de la 4e Région Militaire

  • Une jeunesse difficile

Joseph Noël est un jeune Breton né en mars 1893 au Faoüet (Morbihan). Après une enfance difficile (placé aux enfants assistés à cause de sa mère qui le maltraitait), une adolescence marquée par de mauvaises fréquentations, il passe par Lorient, Pont-Avesne puis Nantes en tant que maréchal ferrant. Le 22 juin 1911, il s’engage pour 5 ans à Nantes au 130e RI, devançant l’appel de sa classe de quelques mois. Faut-il y voir un lien avec sa condamnation à deux mois de prison avec sursis pour abus de confiance datant du 2 juin 1911 et jugée le 14 juin ?

Il arrive le 25 juin 1911 et devient soldat de 2e classe affecté à la 6e compagnie. Dès le mois de juillet, les punitions se multiplient : faits d’absence, faits d’ivresse, mauvais entretien de ses effets… Il cumule en trois ans, 5 jours de consigne au quartier, 73 jours de salle de police, 64 jours de prison, 18 jours de cellule, soit un total de 160 jours de punitions !

Mal vu par l’encadrement car de caractère difficile supportant mal les ordres, excitable et supportant mal l’alcool, sa dernière action va lui valoir un passage devant le conseil de guerre de la 4e Région militaire, au Mans.

  • Le récit des faits

19 juin 1914, cantonnement de soldats du 130e RI à Javron, village à 25 km au nord-est de Mayenne. Le 130e RI fait deux jours de manœuvres et après une journée de marche arrive dans les cantonnements chez l’habitant.

Joseph Noël s’introduit dans le cellier de l’hôte et prend du cidre. Vers 17h30, le propriétaire vient voir le caporal Taburel et lui dit : « Un de vos hommes est allé chercher du cidre dans mon cellier, sans me l’avoir demandé. Je viens de fermer la porte ».

Taburel lui demande de le désigner. C’est Joseph Noël, en train de cuisiner, qui est pointé du doigt. S’engage un dialogue entre Joseph et le caporal Taburel :

– Ce n’est pas bien d’avoir fait cela puisque vous saviez qu’il suffisait de demander du cidre pour en avoir.

– J’avais l’autorisation. Ce n’est pas vrai, le propriétaire ne serait pas venu se plaindre. Après tout, j’m’en fous !

Joseph se retire, mais revient quelques minutes plus tard vers le caporal.

– Vous êtes un imbécile, vous ne savez pas ce que c’est que vivre. Je te taperai sur la gueule. Si tu n’étais pas soldat, ni moi non plus, on s’arrangerait tous les deux !

Il s’avança en parlant, les poings serrés et tendus vers le caporal qui ne répondait pas, ce qui entraîna la réaction des soldats et sous-officiers témoins de la scène.

Parti se coucher pour se calmer, vers 20h00, pour l’appel, Joseph sort et part à la recherche du caporal Taburel, en vain : celui-ci s’est éloigné dès le second incident terminé afin de ne pas croiser à nouveau Joseph. Devant un autre caporal, Joseph dit :

– Il n’a qu’à venir dans ce champ là, avec chacun un couteau. J’en prendrai peut-être, mais au moins on se sera expliqué.

Bien qu’encore sous l’emprise de l’alcool, Joseph finit par écouter le soldat Henri Bruneau et part se coucher.

Le lendemain, vers 6h00, au moment du départ, ses camarades rappellent à Joseph les incidents de la veille. Il n’en a pas le moindre souvenir. Il reconnaît qu’il était ivre et exprime des regrets et fait des excuses immédiates au caporal. Entendus par le capitaine Vignes, commandant la 6e compagnie, les témoins et Joseph Noël ont des versions qui concordent : alcool, excitation, insultes. Joseph explique même pourquoi il était si fortement alcoolisé : il but du cidre tout au long de la route, du vin à la grand’halte et de l’eau de vie à l’arrivée ; le soir, il n’avait rien dans le ventre. Tous s’accordent sur le ton très calme et l’absence d’agressivité du caporal Taburel que ce soit lors de la première altercation ou de la seconde.

  • La procédure est lancée

Même si personne n’en vint aux mains, ces faits valent un rapport immédiat à Joseph par le capitaine de la compagnie avec une punition, suivi par le lieutenant colonel chef de corps du 130e RI. Cependant, vu la longue liste de ses manquements, une plainte devant le conseil de guerre est déposée. Bien qu’ayant fait sa punition, Joseph est incarcéré au Mans le 11 juillet 1914. La procédure est lancée. La plainte est numérotée 111. Le 20 juillet, Joseph reçoit lecture de toutes les pièces de la procédure. Il est inculpé pour « outrage par parole et menace contre un supérieur avec circonstances aggravantes car pendant le service (article 224 du code de justice militaire) ». Voilà ce que dit exactement l’article 224 :

« Art. 224 : L’outrage fait par paroles, gestes ou menaces à tout officier ministériel ou agent dépositaire de la force publique, et à tout citoyen chargé d’un ministère de service publique, et à tout citoyen chargé d’un ministère de service public, dans l’exercice de ses fonctions, sera puni d’un emprisonnement de six jours à un mois et d’une amende de seize francs à deux cents francs, ou de l’une de ces peines seulement« .

Noël est informé le 29 juillet qu’il est convoqué devant le conseil de guerre au Mans le 3 août 1914 à 13h30. Mais la mobilisation générale commencée le 2 août 1914 entraîne le report de la séance : deux juges sont absents en raison de la mobilisation. Le 28 août 1914, Noël apprend que ce sera pour le 3 septembre.

La séance est présidée par le lieutenant colonel de Parseau du Plessis du 117e RI, assisté par quatre juges, le chef d’escadron Lizé à la 4e légion de gendarmerie, le capitaine Merlin du 117e RI, le sous-lieutenant Dasse du 44e RAC et l’adjudant Beaudry du 31e RAC. Joseph est défendu par un avocat.

Il est reconnu coupable à l’unanimité, à l’occasion du service à l’unanimité mais avec circonstances atténuantes à l’unanimité aussi. Joseph Noël est condamné à 2 mois d’emprisonnement.

  • Et après la condamnation ?

Après plus de deux moins d’emprisonnement, qu’est-il devenu ? Le dossier du conseil de guerre s’achève au jour de la condamnation. Pas de fiche MDH à son nom. Par contre, le lien avec la Première Guerre mondiale pour ce fait d’avant guerre est tragique.

Si Joseph semble avoir survécu, ce ne fut pas le cas du caporal Taburel et du soldat Bruneau. Le premier fut blessé et mourut de ses blessures reçues à Mangienne dès le 10 août 1914 ; le second fut tué à Virton, le 22 août suivant. Quant au capitaine Vignes, il est noté comme blessé dans un état des officiers victimes des combats du 10 août à Mangienne puis disparu.

Ainsi, au moment de sa condamnation, les principaux protagonistes sont morts ou disparus au combat, à l’exception de l’accusé !

  • Source :

Ce récit repose entièrement sur les nombreuses pièces du dossier de conseil de guerre de Joseph Noël. Les dialogues reprennent les mots des deux protagonistes tels qu’ils apparaissent dans tous les témoignages.

– JMO du 130e RI, SHD 26N687/1 (accès direct au JMO).

– Archives départementales de la Sarthe (72), 2R159, dossiers du conseil de guerre de septembre 1914.

– Coupois Th., Leclec J. : Le Code de justice militaire pour l’armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d’État et des arrêts de la Cour de cassation… Par Jules Leclerc de Fourolles, 4e édition, revue et mise au courant de la jurisprudence. Editions J. Martin et fils, Chalons-sur-Marne, 1913. Accès direct sur Gallica.


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